Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site vino-veritas.fr.
Éditeur du site
Le site vino-veritas.fr est édité par HERNANDEZ SASU, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 €, entreprise de l’économie sociale et solidaire.
Siège social : 4 rue de la Cachette, 69250 Fleurieu-sur-Saône, France.
Immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 939 168 696 – SIRET 939 168 696 00010 – code APE 85.59B.
N° de TVA intracommunautaire : FR62 939 168 696.
« Vino Veritas » est une marque de HERNANDEZ SASU.
Contact : contact@vino-veritas.fr – 07 69 66 18 47.
Directeur de la publication
Xavier Hernandez, président de HERNANDEZ SASU.
Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse – téléphone : +41 22 820 35 44 – www.infomaniak.com.
Vente de boissons alcoolisées
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
La vente de boissons alcoolisées aux mineurs de moins de 18 ans est interdite (article L. 3342-1 du code de la santé publique). En passant commande, le client certifie être majeur ; une preuve d’âge peut lui être demandée à la livraison ou au retrait.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, photographies, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite de HERNANDEZ SASU est interdite. Les noms, étiquettes et visuels des vins restent la propriété des domaines et maisons qui les produisent.
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site (commandes, inscriptions aux ateliers, lettre d’information, formulaire de contact) sont traitées par HERNANDEZ SASU, responsable du traitement, uniquement pour gérer la relation avec ses clients et ne sont jamais vendues. Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@vino-veritas.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
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